Déposée le 18 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC),
la marque française « FLAKESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART domicilié(e) Lartige, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 603 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Vincent CHAPPE Sté ART - France.
La marque FLAKESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ART - Lartige, 16200 JARNAC - France - SIREN 384603676
Mr Vincent CHAPPE Sté ART - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
A base de résines artificielles à l'état brut, revêtement de sol assurant l'étanchéité et l'imperméabilité et destiné au milieu industriel à base de résines époxydiques bi-composants renforcées de quartz coloré et d'écailles de verre type C (anti corrosion) celui-ci est mis en oeuvre sur site et appliqué en système multi-couches
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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